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Volume I - Mine de Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Table des matières

Etude d'Impact Social et Environnemental - Abréviations et Glossaire

Etude d'Impact Social et Environnemental - Résumé non technique (RNT)

Chapitre

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 1: Introduction

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 2: La mine de Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 3: Alternatives

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 4: Cadrage et participation des parties prenantes

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 5: Géologie, sols et stériles

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 6: Environnement aquatique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 7: Bruit et vibrations

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 8: Qualité de l'air

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 9: Climat local

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 10: Évaluation des émissions de gaz à effet de serre

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 11: Ressources et déchets non minéraux

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 12: Biodiversité

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 13: Patrimoine culturel

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 14: Paysage

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 15: État initial socio-économique et des communautés

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 16: Économie nationale

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 17: Emploi et développement économique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 18: Influx migratoires

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 19: Utilisation des terres et moyens de subsistance basés sur les terres

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 20: Structures sociales et vie communautaire

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 21: Santé, sécurité et sûreté des communautés

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 22: Main-d'œuvre et conditions de travail

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 23: Services rendus par les écosystèmes

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 24: Droits de l'homme

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 25: Fermeture de la mine

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 26: Gestion des impacts sociaux et environnementaux

Annexe

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1A: Equipe d'EISE

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1B: Termes de Référence de l'EISE

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1C: Législation, Normes et Cadre Administratif

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1D: "Notre approche de l'entreprise" - Code de conduite mondiale de Rio Tinto

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1E: Liste des Etudes d'Etat Initial

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1F: Plan de Participation des Parties Prenantes du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1G: Procédure de Gestion des Doléances du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 4A: Rapport de Participation des Parties Prenantes du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 5A: Résumé des Etudes sur l'Erosion et de la Géochimie

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 6A: Eaux de Surface

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 6B: Eaux Souterraines

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 7A: Glossaire Bruit et Vibration

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 7B: Méthodologie et Critères d'Evaluation des Impacts du Bruit et des Vibrations

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 7C: Hypothèses de Conception du Bruit et Données Sources

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 8A: Evaluation de la Qualité de l'Air - Informations Justificatives

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 9A: Etat Initi al du Climat Local

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 9B: Climat Local - Validation du Modèle

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12A: Listes des Espèces de la Zone d'Etude de la Biodiversité de la Mine

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12B: Crédits Photographiques Biodiversité

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12C: Emplacements connus et Distribution Potentielle des Espèces de Grande Valeur dans la Forêt Classée de Pic de Fon

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12D: Descriptions des Espèces de Valeur Moyenne Evaluées par l'IUCN comme Vulnérables

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 13A: Description du Modèle de Potentiel Archéologique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 13B: Cartes illustrant le Potentiel Archéologique de Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 13C: Contexte culturel de l'Afrique de l'Ouest et de la Guinée

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 13D: Inventaire des Sites Connus de Patrimoine Culturel dans la Zone de la Mine

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 13E: Plan de Gestion du Patrimoine Culturel du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 14A: Paysage et Photomontages de l'Evaluation des Impacts Visuels

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 21A: Santé, Sûreté et Sécurité des Communautés - Informations d'Etat Initial

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 22A: Main d'Œuvre et Conditions de Travail- Règlement Intérieur

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 22B: Main d'Œuvre et Conditions de Travail - Entretiens au Cours des Visites dans le Pays

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 22C: Résumé de la Législation et des Normes Relatives à la Main d'Œuvre et aux Conditions de Travail

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 23A: Services Rendus par les Ecosystèmes Exclus de l'Etude d'Impact

Volume II - Voie ferrée de Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Table des matières

Etude d'Impact Social et Environnemental - Abréviations et Glossaire

Etude d'Impact Social et Environnemental - Résumé non technique (RNT)

Chapitre

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 1: Introduction

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 2: La voie ferrée de Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 3: Alternatives

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 4 Cadrage et participation des parties prenantes

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 5: Géologie, sols et stériles

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 6: Environnement aquatique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 7: Bruit et vibrations

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 8: Qualité de l'air

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 9: Évaluation des émissions de gaz à effet de serre

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 10: Ressources et déchets non minéraux

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 11: Biodiversité

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 12: Patrimoine culturel

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 13: Paysage

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 14: État initial socio-économique et des communautés

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 15: Économie nationale

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 16: Emploi et développement économique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 17: Influx migratoires

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 18: Utilisation des terres et moyens de subsistance basés sur les terres

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 19: Structures sociales et vie communautaire

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 20: Santé, sécurité et sûreté des communautés

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 21: Main-d'œuvre et conditions de travail

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 22: Services rendus par les écosystèmes

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 23: Droits de l'homme

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 24: Gestion des impacts sociaux et environnementaux

Annexe

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1A: Equipe d'EISE

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1B: Termes de Référence de l'EISE

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1C: Législation, Normes et Cadre Administratif

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1D: Notre approche de l'entreprise" - Code de conduite mondiale de RioTinto

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1E: Liste des Etudes d'Etat Initial

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1F: Plan de Participation des Parties Prenantes du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1G: Procédure de Gestion des Doléances du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 4A: Rapport de Participation des Parties Prenantes du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 7A: Glossaire Bruit et Vibration

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 7B: Méthodologie et Critères d'Evaluation des Impacts du Bruit et des Vibrations

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 7C: Hypothèses de conception du bruit et données source

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 8A: Evaluation de la Qualité de l'Air - Informations Justificatives

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 11A: Liste Préliminaire des Espèces de la Zone d'Etude de la Biodiversité de la Voie Ferrée

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 11B: Crédits Photographiques Biodiversité

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 11C: Descriptions des Espèces de Valeur Moyenne

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 11D: Résultats des Etudes de Marché de la Viande de Brousse

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12A: Description du Modèle de Potentiel Archéologique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12B: Cartes du Potentiel Archéologique et des Sites de Patrimoine Culturel Connus dans la Zone de la Voie Ferrée

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12C: Contexte culturel de l'Afrique de l'Ouest et de la Guinée

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12D: Inventaire des Sites Connus de Patrimoine Culturel et des Zones à Fort Potentiel Archéologique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12E: Plan de Gestion du Patrimoine Culturel du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 20A: Santé, Sûreté et Sécurité des Communautés - Informations d'Etat Initial

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 21A: Main d'Œuvre et Conditions de Travail- Règlement Intérieur

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 21B: Main d'Œuvre et Conditions de Travail - Entretiens au Cours des Visites dans le Pays

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 21C: Résumé de la Législation et des Normes Relatives à la Main d'Œuvre et aux Conditions de Travail

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 22A: Services Rendus par les Ecosystèmes Exclus de l'Etude d'Impact

Volume III - Port de Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Table des matières

Etude d'Impact Social et Environnemental - Abréviations et Glossaire

Etude d'Impact Social et Environnemental - Résumé non technique (RNT)

Chapitre

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 1: Introduction

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 2: Description du Projet

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 3: Alternatives

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 4: Cadrage et Participation des Parties Prenantes

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 5: Géologie, Sols et Déchets Minéraux

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 6: Environnement Aquatique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 7: Environnement Physique Marin et Littoral

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 10: Évaluation de Gaz à Effet de Serre

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 11: Gestion des Ressources et des Déchets non-minéraux

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 12: Biodiversité Terrestre

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 13: Biodiversité Marine et Littorale

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 14: Patrimoine Culturel

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 15: Paysage

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 16: État Initial Socio-Économique et Communautaire

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 17: Économie Nationale

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 18: Emploi et Développement Économique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 19: Migration Interne

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 20: Utilisation des Terres et Moyens de Subsistance

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 21: Structures Sociales et Vie Communautaire

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 22: Santé, Sûreté et Sécurité Communautaires

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 23: Main-d'œuvre et Conditions de Travail

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 24: Services Rendus par les Écosystèmes

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 25: Droits de l'Homme

Etude d'Impact Social et Environnemental - Chapitre 26: Gérer les Impacts Sociaux et Environnementaux

Annexe

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1A: Équipe d'EISE

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1B: Termes de Référence de l'EISE

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1C: Législation, Normes et Cadre Administratif

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1D: "Notre Approche de l'Entreprise" - Code de Conduite Mondial de Rio Tinto

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1E: Liste des Études d'État Initial

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1F: Plan de Participation des Parties Prenantes du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 1G: Procédure de Gestion des Doléances du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 4A: Rapport de Participation des Parties Prenantes du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 8A: Glossaire Bruit et Vibration

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 8B: Méthodologie et Critères d'Évaluation des Impacts du Bruit et des Vibrations

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 8C: Hypothèses de Conception du Bruit et Données Source

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 9A: Évaluation de la Qualité de l'Air - Informations Justificatives

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12A: Liste Préliminaire des Espèces de la Zone d'Étude de la Biodiversité du Port

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 12B: Crédits Photographiques Biodiversité

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 13B: Rapport de Cadrage sur le Bruit Sous-Marin dans la Zone d'Étude du Port

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 14A: Description du Modèle de Potentiel Archéologique

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 14B: Carte des Sites Archéologiques Connus et Potentiels

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 14C: Contexte Culturel de l'Afrique de l'Ouest et de la Guinée

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 14D: Inventaire des Sites du Patrimoine Culturel Connus dans la Zone du Port

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 14E: Plan de Gestion de Patrimoine Culturel du Projet Simandou

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 23A: Main-d'œuvre et Conditions de Travail - Règlement Intérieur

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 23B: Main-d'œuvre et Conditions de Travail - Entretiens au Cours des Visites dans le Pays

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 23C: Résumé de la Législation et des Normes Relatives à la main d'œuvre et aux Conditions de Travail

Etude d'Impact Social et Environnemental - Annexe 24A: Services Rendus par les Écosystèmes Exclus de l'Étude d'Impacts

Documents associés - Réinstallation

Plan d’Action de Réinstallation et de Compensation (PARC) pour le Quai de service pour le déchargement maritime (PMOF) et banc d'emprunt 33